Règlement Intérieur section

REGLEMENT INTERIEUR
section randonnée pédestre et marche aquatique côtière-LONGE COTE

PREAMBULE:

Le règlement intérieur de l’ASPTT Montpellier section montagne-randonnées a pour objet de définir la pratique de la randonnée pédestre et culturelle, de la marche aquatique côtière ou longe côte, des raquettes, du ski de fond, de la découverte de l’ environnement et des loisirs, sans esprit de compétition et dans un milieu convivial.

Il ne déroge pas au fonctionnement des sections défini par les statuts ASPTT.

Sa durée est illimitée. Il s’applique à tous les membres de la section.

Le siège social de la section est à Montpellier Métropole ASPTT complexe sportif Léon Cazal 237 Route de Vauguières 34000 Montpellier 04 99 52 60 70

La création ou la suppression de la section est décidée par le Conseil d’ Administration Montpellier Métropole ASPTT.

Le réglement intérieur est consultable sur le site internet de la section randonnée ou remis aux adhérents sur leur demande.

Chaque adhérent prend l’engagement de respecter les statuts de l’association, son règlement et le règlement intérieur de la section.

TITRE I

-L’ assemblée annuelle de section

-Le comité de section

-Le président de section

-Le secrétaire de section

-Le trésorier de section

-Les délégués de section

L’ Assemblée annuelle de section

L’assemblée de section se réunit tous les ans en début d’année, dans le premier trimestre.Elle est convoquée par le Président de section ou à la demande du quart des adhérents à jour de cotisations.

La convocation à cette assemblée doit être expédiée par le secrétaire de section au moins trois semaines avant la date de l’ assemblée, (21 jours) à tous les membres à jour de cotisations âgés d’au moins seize ans le jour de l’ assemblée .

Cette convocation comprendra l’ordre du jour qui est fixé par les statuts ASPTT et le comité de section.

L’ assemblée délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour (rapport d’activité, rapport financier, rapport d’orientation d’activité, élection du comité de section…)

Les adhérents peuvent faire inscrire des points à l’ordre du jour 15 jours avant la date de l’assemblée.

C’est à l’assemblée annuelle de section que sont élus les membres du comité de section au nombre d’au moins trois membres. Les adhérents de plus de 18 ans peuvent se porter candidat et s’inscrire par écrit auprès du président au moins huit jours avant la date de l’ assemblée annuelle.

Le vote a lieu à bulletin secret uninominal majoritaire simple à un tour et à la majorité des adhérents présents ou représentés.

Vote par procuration: lorsqu‘ un membre de la section ne peut assister personnellement à l’ assemblée annuelle de section, il peut s’ y faire représenter par écrit au moyen d’un pouvoir, par un mandataire, adhérent à jour de cotisation selon les statuts de l’ Association. Pas plus de trois pouvoirs par adhérent.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Les délibérations prises à la majorité des votants présents ou représentés sont valables quel que soit le nombre d’ adhérents présents à l’ assemblée.

Un compte rendu des délibérations sera adressé au secrétariat général de l’ association ASPTT Montpellier dans le mois qui suit la date de l’assemblée de section.

Le Secrétaire Général de l’Association ou son représentant est invité à participer à cette assemblée de section et d’y apporter toutes les informations utiles.

Comité de section

Titre VI Article 22 des statuts Asptt Fonctionnement des sections

La section est administrée par le comité de section et soumise au contrôle du Conseil d’ administration de l’ ASPTT.

Il n’a pas de personnalité juridique propre. Il ne peut donc pas engager l’ASPTT Montpellier de quelque façon que ce soit sauf si le cas est prévu dans le cadre des délégations d’attributions et de signatures décidées par le Président.

Le comité de section est composé d’ au moins trois membres élus chaque année à l’Assemblée Annuelle de Section.

Une même personne ne peut pas occuper plusieurs fonctions au sein du Comité (président-secrétaire-trésorier).

Les candidatures sont à adresser au Président de section au moins huit jours avant la date de l’assemblée.

Est éligible au comité de section tout adhérent à jour de cotisation, âgé d’ au moins dix-huit ans le jour de l’élection et jouissant de ses droits civiques et politiques.

Par vote à scrutin secret uninominal majoritaire simple à un tour et à la majorité des adhérents présents ou représentés.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

Le comité de section élit en son sein un Président de section, un secrétaire éventuellement un adjoint, un trésorier éventuellement un adjoint, un représentant à la Commission Administrative de l’ASPTT, un responsable matériel, des conseillers techniques, un correspondant FFR.

Au sein du comité de section, une place est réservée à un membre du Bureau de l’ASPTT omnisport.

L’élection du Bureau de la section doit être validée par le Conseil d’administration de l’ASPTT.

Le Président de Section

Titre VI Article 23 des statuts Asptt Fonctionnement des sections

Elu par le comité de section, il préside toutes les réunions du comité de section et les assemblées de section. Il assure le fonctionnement de la section sous le contrôle du Conseil d’administration de l’ association. Il rend compte des activités de la section et de ses résultats sportifs et financiers.

Il propose au comité de section le montant des cotisations liées aux activités de la section et approuvé par l’assemblée annuelle de section.

Ces cotisations doivent recevoir l’ aval du Conseil d’ Administration de l’ ASPTT.

Le Secrétaire de Section

Elu par le comité de section ce secrétaire de section assure, sous l’autorité de son Président et en liaison avec les services du siège ASPTT, la gestion générale de la section sur le plan administratif et sportif.

Il peut être assisté d’un adjoint.

Le Trésorier de Section

Elu par le comité de section ce Trésorier de section exerce ses missions sous l’autorité du Président de section et du Trésorier général de l’ ASPTT.

Il peut être assisté d’un adjoint.

Les comptes, tenus par le service comptable du siège, sont vérifiés annuellement par une Commission de vérification des comptes.

Délégués de section à l’Assemblée Générale de l’Association (2)

Titre VI Article 25 des statuts Asptt Fonctionnement des sections

L’ élection des délégués a lieu au vote à main levée parmi les candidats présents à l’ assemblée de section ou qui ont envoyé par écrit au Président de section leur acte de candidature.

A défaut de candidatures écrites, des adhérents peuvent se présenter ponctuellement le jour de l’assemblée annuelle de section.

Le délégué de section et son suppléant élus participent à l’élection du Conseil d’ Administration de l’ Association.

Le délégué de section et son suppléant, âgés d’au moins dix-huit ans le jour de l’élection, jouissant de leurs droits civiques et politiques, sont élus à la majorité du nombre de votants présents ou représentés à l’ assemblée de section. Ils sont rééligibles tous les ans.

Le nombre de délégués à élire par section est déterminé en fonction du nombre d’adhérents à la section et défini par le fonctionnement des sections ASPTT. Deux représentants pour la section Montagne.

Titre III Article 9 statut ASPTT

L’ASPTT est administrée par un Conseil d’Administration comprenant 19 membres, élus pour quatre ans dans les conditions fixées à l’article 10. Un représentant par section y compris à l’activité spécifique loisirs.

TITRE II

-Adhésion

-Assurance

-Démission, décès, disparition

-Exclusion-radiation

Article 1 Adhésion

La personne s’acquitte du montant de la cotisation annuelle fixée par le comité de section montagne randonnée longe côteet l’ assemblée annuelle de la section montagne randonnée, en règlement par chèque ou espèces.

Cette cotisation est valable un an du 1er septembre au 31 août de l’année suivante, qui tient compte du coût de l’adhésion section obligatoire à laquelle s’ajoute des options, de la licence Prémium FSASPTT ou de la licence FFR en année civile, (Hormis pour les membres bienfaiteur, d’honneur ou honoraire, l’assurance FFR n’est pas obligatoire; mais ce droit d’adhésion inclus la licence obligatoire de la Fédération Sportive des ASPTT.) et éventuellement d’abonnements divers.

Pour être membre adhérent bienfaiteur (personnes qui soutiennent financièrement la section au delà de la cotisation ordinaire), d’honneur ou honoraire (personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à la section): le postulant doit adresser une demande d’adhésion au président de l’association, (bulletin d’adhésion de l’année en cours) datée et signée, précisant l’engagement de respecter les statuts et les règlements intérieurs ASPTT et section.

Le membre pratiquant doit joindre à son adhésion un certificat médical de non contre indication à la pratique de la randonnée pédestre ou,et marche aquatique côtière longe côte, l’absence de contre indication à la pratique en compétition de rando challenge et/o(sauf membres bienfaiteurs, d’honneur ou honoraire).

Première prise de licence à compter de la saison sportive 2017/2018 quels que soient l’âge du licencié et la ou les disciplines pratiquées : 

Pour toute première prise de licence, un certificat médical d’absence de contre indication à l’activité sportive pratiquée daté de moins d’un an au jour de la prise de licence, doit être fourni par le pratiquant. Sa durée de validité est maintenant de 3 ans sous certaines conditions.

Renouvellement de licence : Durant la nouvelle période de validité de 3 ans du certificat médical, lors de chaque renouvellement de licence, le pratiquant doit répondre à un questionnaire de santé ;

S’il répond « NON » à toutes les questions et qu’il l’atteste (cf. annexe 2), il est dispensé de présentation d’un certificat médical. – S’il répond « OUI » à une seule des questions, ou s’il refuse d’y répondre, il doit présenter à son club un certificat médical datant de moins d’un an au jour de la prise de licence.

Pratique en compétition : Attention, pour pratiquer le Rando challenge ou le longe côte en compétition, le certificat médical doit mentionner l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Sa validité est également de 3 ans..

Le non respect des conditions ci-dessus entraîne la perte de qualité de membre.

Ces cotisations doivent recevoir l’ aval du Conseil d’ Administration de l’ ASPTT.

Les mineurs à partir de 14 ans sont admis accompagnés d’un adulte avec une autorisation expresse des parents ou du représentant légal.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de radiation, de décès d’un membre en cours d’année (sauf cas exceptionnel).

La section n’ est pas équipée pour les personnes souffrant d’ handicap mental ou physique; elles ne peuvent adhérer à la section.

Article 2 Assurance

L’adhésion à la section inclut la licence Premium de la FSASPTT ou de la Fédération Française de Randonnée.

L’assurance est valable du 1er septembre de l’année N au 31 décembre de l’année suivante N+1.

Pour les journées portes ouvertes ou découvertes de la section, la personne est sous couvert de la licence  événementielle FSASPTT. Pour une participation ponctuelle: établir un bulletin d’adhésion et prendre la licence évènementielle FSASPTT qui permet de licencier une personne venant pratiquer notre activité pour une journée exceptionnellement.

Article 3 Démission, décès, disparition

Le membre démissionnaire adresse sous lettre recommandée avec accusé de réception, sa décision au président de la section. Elle n’a pas a être motivée par le membre démissionnaire. Il ne peut prétendre à une restitution de cotisation, de licences FFR, FSASPTT. Seule la cotisation section peut être exceptionnellement remboursée au prorata des mois écoulés sur l’année civile et après décision du comité de section.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne. Les héritiers ou les légatiares ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Article 4 Exclusion, radiation

Selon les statuts de l’ association, du non-respect du règlement intérieur, du refus de paiement de la cotisation annuelle, de la déontologie ou de la charte du randonneur, de l’utilisation malveillante des adresses courriels des adhérents, d’un mauvais état d’esprit, qui se présente au départ d’une sortie avec un équipement jugé insuffisant par l’animateur, d’un motif grave portant préjudice moral ou matériel à la section, de la non présentation du certificat médical ou du questionnaire de santé peuvent déclencher une proposition d’exclusion ou une proposition de radiation définitive.

Celle-ci est prononcée par le comité de section élu à l’assemblée annuelle de section, et, seulement après avoir entendu oralement ou par écrit les explications du membre contre lequel une proposition d’exclusion ou de radiation est engagée.

Cette proposition d‘exclusion ou de radiation doit être prononcée par la majorité des deux tiers des membres présents au comité de section.

Si l’exclusion ou la radiation est prononcée une option d’appel est autorisée par les statuts de l’association Asptt Montpellier Métropole.

TITRE III

-Animateurs, formation, activités et sorties

-Programme des sorties

-Equipement

-Covoiturage

-Charte du randonneur

-Code de la route Sécurité routière

-Communication

-Indemnité de remboursement

-Commission de travail

-Site internet

-Matériel de la section

-Modification réglement intérieur

Article 1 Animateurs. Formation. Activités et sorties

L‘ animateur est un bénévole qui a à charge d’organiser et d’animer les randonnées pédestres et ou aquatiques. Il remet au président de la section la photocopie du ou des diplômes qu’il possède.

L’animateur n’a pas d’ obligation de résultat mais des obligations de sécurité envers les adhérents et les tiers. Il peut refuser ponctuellement un randonneur au départ d’une sortie ou d’un séjour, mais il doit motiver son refus sinon il pourrait être accusé de discrimination..

Chaque adhérent peut devenir animateur occasionnellement à condition que le président de section le juge apte à faire face à cette responsabilité, qu’il s’entoure de toutes les précautions nécessaires et fasse approuver son itinéraire par le président de section.

Marche aquatique côtière ou longe côte: des séances de marche aquatique ou longe côte sont organisées dans la bande des 300 mètres le samedi matin de 10h00 à 11h00 ou 10h30 à 11h30 à Carnon Petit Travers 34. Les heures indiquées sont les heures d’activité dans l’eau et il appartient au participant d’arriver 10 minutes avant le cours.

L’animateur porte une tenue spécifique en complément de l’équipement nécessaire afin d’être reconnu plus facilement par les participants. Il dispose de matériel obligatoire pour assurer la sécurité des pratiquants: téléphone portable (secours 196 – 112 – 18 – 15 …) sifflet, bouée tube pour faciliter la sortie de l’eau en cas de besoin, une trousse premier secours accessible rapidement.

Avant la séance il doit s’informer des conditions météorogiques et des températures air-eau, de l’état de la mer du nombre et niveau des participants. Rappeler les consignes se sécurité.

Sur le cahier des sorties indiquer les conditions météo de la mer et du plan de parcours, d’inscrire les évènements avant, pendant et après la sortie. Ce document sert de preuve juridique en cas d’incident. Pendant la séance, il fait des exercices d’animation, cardio, relaxation et équilibre. L’animateur ne doit pas perdre de vue son groupe et rester vigilant quant à l’attitude des participants.

En fin de séance, faire un débriefing et quelques gestes d’assouplissements.

La section entend favoriser la formation.

Les demandes de formation sont validées par le président de section et dispensées par la FFR ou autres organismes reconnus (ex Fédération d’athlétisme pour la marche nordique…).

La section participe au coût de la formation lorsque la trésorerie le permet. Les frais de déplacement, nourriture et d’hébergement ne sont pas susceptibles d’être pris en charge par l’association sauf cas particuliers.

L’ adhérent qui a bénéficié d’une prise en charge de sa formation via l’assiociation s’engage à exercer ses compétences au bénéfice de l’association pendant une durée minimum de 2 ans.

Un contrat de formation écrit sera passé entre Montpellier Métropole l’ASPTT section Montagne et l’adhérent ou l’animateur, l’engageant pour 2 années à la section, lorsque la formation est payée par la section et/ou s’il bénéficie de la subvention FFR, ASPTT ou CNDS.

La section est présente aux foires aux associations. Deux journées découvertes de la section ou portes ouvertes ou participation ponctuelle sont organisées pour de futurs adhérents, une le dimanche ou une le jeudi et une le samedi matin pour la MAC, le mardi pour la marche nordique.

L’adhésion est exigée dès la deuxième sortie. Aucune dérogation ne sera acceptée.

Les sorties se font à la journée, le dimanche et le jeudi, une fois par semaine le samedi matin pour la marche aquatique côtière, en weekend ou en séjour prolongé avec « nuités ». Elles sont exclusivement réservées aux adhérents à jour de cotisation. Les séjours et weekends sont visibles sur le site internet de la section à la rubrique du sous menu calendrier et/ou sur le calendrier papier. Les inscriptions sont prises par l’animateur.

Une date limite d’inscription est fixée pour tout weekend ou séjour. Elle doit être respectée. Des arrhes seront demandés pour les nuités, restauration, covoiturage…

En cas de désistement, ces arrhes ne sont pas remboursables et la totalité du séjour est dû, sauf en cas de force majeure à l’appréciation du comité de section ou par le remplacement d’ une tierce personne.

Par sécurité, les animaux de compagnie ne sont pas admis au cours des sorties.

Pour les enfants définis au titre II article 1(14 ans), seul l’animateur ou encadrant de la sortie est seul juge pour accepter ou refuser la présence d’enfants selon la difficulté de la randonnée pédestre ou aquatique.

Le président ou l’animateur peut annuler une sortie s’il l’ estime nécessaire pour raison de sécurité ou en cas de force majeure. (météo, équipement…)

Des sorties « vélo » peuvent être organisées exceptionnellement sous la responsabilité de l’animateur. Le port du casque sera alors obligatoire ainsi qu’un équipement approprié.

Article 2 Programme prévisionnel des sorties

Un programme prévisionnel des sorties est rédigé par trimestre et adressé par courriels aux adhérents ou à consulter sur le site internet.

http://www.montpellier-randonnee-pedestre.asptt.com

Un niveau de difficulté sera indiqué autant que possible pour chaque randonnée du programme. (kilométrage, dénivelé, temps…)

Codifications:

RD randonnée découverte de la nature.

R1 sentier sans difficultés particulières du point de vue technique.

R2 un passage demande une attention particulière (éboulis, , dénivelé, montée ou descente raide avec passage nécessitant l’utilisation des mains ou longueur importante de la randonnée)

-R3 passages plus soutenus dans l’utilisation des mains (déconseillé aux novices). Bonne connaissance de la montagne.

Un signe + pourra être ajouté à la cotation  R pour signaler une difficulté particulière.

Les heures indiquées sont les heures de départ et il appartient à l’adhérent d’être présent sur le lieu de rendez-vous suffisamment à l’avance. Dix minutes à l’avance au moins. Idem pour le longe côte.

Les lieux et heures de rendez vous sont indiqués sur le programme remis aux randonneurs.

Article 3 Equipement

Randonnée pédestre: De bonnes chaussures de marche sont obligatoires. Tout adhérent se doit d’être bien chaussé (chaussures crantées, tenue des chevilles). Sont interdites toutes variétés de sandalettes, baskets, ballerines…où le pied est libre de bouger (risque de foulure, torsion, entorse, cassure…)

Un mininum d’équipement adapté est conseillé: sac à dos avec réserve suffisante d’eau, casse croûte ou pique nique, imperméable, vêtements chauds, chaussettes de rechange, lacets, barres céréales ou fruits secs, petite pharmacie personnelle, lunettes de soleil, couvre chef, un sac poubelle, couverture de survie, boussole, lampe torche, carte topo, bâtons de marche, gants, crème solaire …

Pour la marche aquatique côtière ou longe côte: Pour éviter le risque d’hypothermie le port de vêtements en néoprène est conseillé; combinaison 4-3 mm d’épaisseur, gants 3mm, couvre tête et obligatoirement bottillons à semelles épaisses ou chaussures. Pour le port de lunettes une fixation adaptée est impérative. Port de bijoux interdit. Il n’y a pas de local pour se changer avant et en fin d’activité, tout se fait à l’extérieur sur le parking entre les voitures en toute discrétion. 

Les personnes qui se présentent au départ d’une sortie avec un équipement jugé insuffisant par l’animateur, ne pourront pas participer à la randonnée pédestre, à la marche nordique ou à la marche aquatique.(Titre II article 4) En cas de récidive il pourront être exclus de la section.

Article 4 covoiturage

Le covoiturage est conseillé.

Toute personne souhaitant conduire lors du covoiturage est responsable des randonneurs dans son véhicule. Le conducteur doit respecter le code de la route. La prise de boissons alcoolisées, produits médicamenteux interdisant la conduite automobile et produits stupéfiants sont strictement interdits. Le véhicule doit être en bon état de marche et assuré.

Les chauffeurs vérifieront qu’ils sont bien assurés pour les randonneurs transportés. La section ou l’association ne seront pas tenues responsables en cas d’accident pouvant survenir au cours des déplacements.

L’acceptation du système de covoiturage est sous l’entière responsabilité du conducteur et des passagers transportés.

Un dédommagement doit être proposé à ceux qui nous véhiculent avec sympathie. Considéré comme un service amical il se limite tout au plus au partage des frais sans réalisation de bénéfice.

Le montant kilométrique est défini par le comité de section et l’assemblée annuelle de section.

Article 5 Charte du randonneur et/ou du longeurDocuments

Respectez la nature, les espaces protégés, les propriétés privées et les règles élémentaires de sécurité. De respecter les réglementations spécifiques des aires marines protégées. Ne jetez aucun papier, ramenez vos déchets (épluchures, boites en tout genre, peaux d’agrumes novices pour la végétation et les animaux). Laissez les lieux de votre pique nique propre. Ne coupez pas les fleurs. Ne pas allumer de feux. Suivez les sentiers, refermez bien les barrières et respectez les clôtures.

Participez à éco veille 34 afin de signaler lorsque vous constatez un désagrément sur un chemin (balisage effacé, arbre tombé, déchets divers ou décharge sauvage, éboulement…)par téléphone aux heures de bureau 04 67 41 78 58, par émail cdrp34_ecoveille@orange.fr ou sur le site http://herault.ffrandonnee.fr

Etre discret et ne pas crier pour avoir une chance d’apercevoir des animaux sauvages.

Le longe côte se pratique dans la bande des 300 m dans une zone d’eau maritime dans un périmètre où s’exerce la compétence des communes et de l’état en matière de sauvetage en mer, sur des plages à faible devers., ne présentant ni obstacles majeurs, ni risques particuliers préalablement évalués. Il n’est donc pas nécessaire de savoir nager mais il est interdit de quitter seul(e) le groupe ou d’y pénétrer sans autorisation de l’animateur.

Ne pas prendre d’animal domestique lors de la randonnée pédestre et/ou longe côte. (Titre III article 1).

Prendre ses papiers d’identité, sa licence FSASPTT ou FFR en cours de validité, sa carte vitale, carte mutuelle le cas échéant.

Une fiche personnelle de santé facultative (donc non obligatoire) jointe avec le bulletin d’adhésion, peut être placée dans le sac à dos du randonneur et servira en cas de problème de santé ou d’accident durant la randonnée.

Article 6 Code de la route – Sécurite routière

Le code de la route prévoit la circulation d’un groupe pédestre à droite sur les chaussées. Mais il peut être décidé de circuler à gauche de la voie en file indienne. Il est recommandé de désigner un éclaireur dans les virages.

L’utilisation d’un gilet réflectorisé est conseillé au serre-file et au chef du groupe. La nuit le dispositif doit être complété par un éclairage blanc à l’avant du groupe et rouge à l’arrière.

Dans tous les cas, l’animateur est le seul juge pour appliquer ou non ces dispositions suivant le danger.

Prendre toutes précautions en traversant les voies de circulation.

La vigilance de chacun est de mise et le respect des consignes obligatoires.

Article 7 Communication

La communication interne de la section s’ effectue par courriels ou par consultation de notre site internet http://www.montpellier-randonnee-pedestre.asptt.com, par SMS ou par courrier postal.

Article 8 Indemnités de remboursement

Les membres élus du comité de section , les baliseurs, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions ou attributions et sur justifications.

Article 9 Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du comité de section.

Article 10 Site internet – droit à l’image

La section dispose d’un site internet dont l’ URL est:

http://www.montpellier-randonnee-pedestre.asptt.com

Et consultable par tous.

Si l’adhérent n’ accepte pas de voir son image apparaître sur le site de l’association, il doit impérativement compléter et signer le formulaire au dos du bulletin d’adhésion de la section.

Article 11 Matériel de la section

La section montagne randonnée met à la disposition de ses adhérents à jour de cotisation, des cartes, topos guides, magazines, divers matériels (cordes, baudriers, raquettes, skis, bâtons)… Ce matériel est mis à la disposition des membres à titre gratuit. Tout emprunt doit être signalé et rendu en bon état.

En cas de mauvaise utilisation, déterioration ou casse du matériel, un dédommagement sera demandé.

Article 12 Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée annuelle de section à la majorité des membres votants.

Une demande de modification peut être faite par tout membre de l’ assemblée de section, par écrit, adressée au moins un mois avant la date de l’ Assemblée.

Ce règlement intérieur a été adopté par le comité de section le 7 mars 2018

Il remplace et annule les autres versions.