REGLEMENT INTERIEUR
section Montagne randonnée pédestre –
PREAMBULE:
Le règlement intérieur de l’ASPTT Montpellier section montagne-randonnées pédestre a pour objet de définir la pratique de la randonnée pédestre et culturelle, des raquettes, du ski de fond, de la découverte de l’environnement et des loisirs, sans esprit de compétition et dans un milieu convivial.
Il ne déroge pas au fonctionnement des sections défini par les statuts et règlement ASPTT.
Sa durée est illimitée. Il s’applique à tous les membres de la section.
Le siège social de la section est à Montpellier Métropole ASPTT complexe sportif Léon Cazal 237 Route de Vauguières 34000 Montpellier 04 99 52 60 70
La création ou la suppression de la section est décidée par le Comité Directeur de Montpellier Métropole ASPTT.
Le règlement intérieur est consultable sur le site internet de la section randonnée ou remis aux adhérents sur leur demande.
Chaque adhérent prend l’engagement de respecter les statuts de l’association, son règlement et le règlement intérieur de la section.
TITRE I
-L’ assemblée annuelle de section
-Le comité de section
-Le président de section
-Le secrétaire de section
-Le trésorier de section
-Les délégués de section
L’ Assemblée annuelle de section
L’assemblée de section se réunit tous les ans en début d’année, dans le premier trimestre. Elle est convoquée par le Président de section ou à la demande du quart des adhérents à jour de cotisations.
La convocation à cette assemblée doit être expédiée par le secrétaire de section au moins trois semaines avant la date de l’ assemblée, (21 jours) à tous les membres à jour de cotisations âgés d’au moins seize ans le jour de l’ assemblée .
Cette convocation comprendra l’ordre du jour qui est fixé par les statuts ASPTT et le comité de section.
L’ assemblée délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour (rapport d’activité, rapport financier, rapport d’orientation d’activité, élection du comité de section…)
Les adhérents peuvent faire inscrire des points à l’ordre du jour 15 jours avant la date de l’assemblée.
C’est à l’assemblée annuelle de section que sont élus les membres du comité de section au nombre d’au moins trois membres. Les adhérents de plus de 18 ans peuvent se porter candidat et s’inscrire par écrit auprès du président au moins huit jours avant la date de l’ assemblée annuelle.
Le vote a lieu à bulletin secret uninominal majoritaire simple à un tour et à la majorité des adhérents présents ou représentés.
Vote par procuration: lorsqu‘ un membre de la section ne peut assister personnellement à l’ assemblée annuelle de section, il peut s’ y faire représenter par écrit au moyen d’un pouvoir, par un mandataire, adhérent à jour de cotisation selon les statuts de l’ Association. Pas plus de trois pouvoirs par adhérent.
Le vote par correspondance n’est pas autorisé.
Les délibérations prises à la majorité des votants présents ou représentés sont valables quel que soit le nombre d’ adhérents présents à l’ assemblée.
Un compte rendu des délibérations sera adressé au secrétariat général de l’ association ASPTT Montpellier dans le mois qui suit la date de l’assemblée de section.
Le Secrétaire Général de l’Association ou son représentant est invité à participer à cette assemblée de section et d’y apporter toutes les informations utiles.
Comité de section
La section est administrée par le comité de section et soumise au contrôle du Comité Directeur de l’ ASPTT.
Il n’a pas de personnalité juridique propre. Il ne peut donc pas engager l’ASPTT Montpellier de quelque façon que ce soit sauf si le cas est prévu dans le cadre des délégations d’attributions et de signatures décidées par le Président.
Le comité de section est composé d’ au moins trois membres élus chaque année à l’Assemblée Annuelle de Section.
Une même personne ne peut pas occuper plusieurs fonctions au sein du Comité (président-secrétaire-trésorier).
Les candidatures sont à adresser au Président de section au moins huit jours avant la date de l’assemblée.
Est éligible au comité de section tout adhérent à jour de cotisation, âgé d’ au moins dix-huit ans le jour de l’élection et jouissant de ses droits civiques et politiques.
Par vote à scrutin secret uninominal majoritaire simple à un tour et à la majorité des adhérents présents ou représentés.
Le vote par correspondance n’est pas autorisé.
Le comité de section élit en son sein un Président de section, un secrétaire éventuellement un adjoint, un trésorier éventuellement un adjoint, un représentant à la Commission Administrative de l’ASPTT, un responsable matériel, des conseillers techniques.
Au sein du comité de section, une place est réservée à un membre du Bureau de l’ASPTT omnisport.
L’élection du Bureau de la section doit être validée par le Comité Directeur de l’ASPTT.
Le Président de Section
Elu par le comité de section, il préside toutes les réunions du comité de section et les assemblées de section. Il assure le fonctionnement de la section sous le contrôle du Comité Directeur de l’ASPTT. Il rend compte des activités de la section et de ses résultats sportifs et financiers.
Il propose au comité de section le montant des cotisations liées aux activités de la section et approuvé par l’assemblée annuelle de section.
Ces cotisations doivent recevoir l’aval du Conseil d’ Administration de l’ASPTT.
Il propose au comité de section le montant des cotisations liées aux activités de la section et approuvé par l’assemblée annuelle de section.
Ces cotisations doivent recevoir l’aval du Conseil d’ Administration de l’ASPTT.
Elu par le comité de section ce secrétaire de section assure, sous l’autorité de son Président et en liaison avec les services du siège ASPTT, la gestion générale de la section sur le plan administratif et sportif.
Il peut être assisté d’un adjoint.
Le Trésorier de Section
Elu par le comité de section ce Trésorier de section exerce ses missions sous l’autorité du Président de section et du Trésorier général de l’ ASPTT.
Il peut être assisté d’un adjoint.
Les comptes, tenus par le service comptable du siège, sont vérifiés annuellement par une Commission de vérification des comptes.
Délégués de section à l’Assemblée Générale de l’Association
L’ élection des délégués a lieu au vote à main levée parmi les candidats présents à l’ assemblée de section ou qui ont envoyé par écrit au Président de section leur acte de candidature.
A défaut de candidatures écrites, des adhérents peuvent se présenter ponctuellement le jour de l’assemblée annuelle de section.
Le délégué de section et son suppléant élus participent à l’élection du Comité Directeur de l’ Association.
Le délégué de section et son suppléant, âgés d’au moins dix-huit ans le jour de l’élection, jouissant de leurs droits civiques et politiques, sont élus à la majorité du nombre de votants présents ou représentés à l’ assemblée de section. Ils sont rééligibles tous les ans.
Le nombre de délégués à élire par section est déterminé en fonction du nombre d’adhérents à la section et défini par le fonctionnement des sections ASPTT.
TITRE II
-Adhésion
-Assurance
-Démission, décès, disparition
-Exclusion-radiation
Article 1 Adhésion
La personne s’acquitte du montant de la cotisation annuelle fixée par le comité de section et l’assemblée annuelle de la section montagne randonnée en règlement par chèque, chèques vacances ou espèces. Ces cotisations doivent recevoir l’ aval du Conseil d’ Administration de l’ ASPTT.
Cette cotisation est valable un an du 1er août au 31 juillet de l’année suivante, qui tient compte du coût de l’adhésion section obligatoire à laquelle s’ajoute la licence obligatoire Prémium FSASPTT en année civile, (Pour les membres bienfaiteur, d’honneur ou honoraire, l’adhésion inclus la licence obligatoire de la Fédération Sportive des ASPTT.) éventuellement d’abonnements divers et d’options.
Pour être membre adhérent bienfaiteur (personnes qui soutiennent financièrement la section au delà de la cotisation ordinaire), d’honneur ou honoraire (personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à la section): le postulant doit adresser une demande d’adhésion au président de l’association, (bulletin d’adhésion de l’année en cours) datée et signée, précisant l’engagement de respecter les statuts et les règlements intérieurs ASPTT et section.
Le membre pratiquant doit joindre à son adhésion un certificat médical de non contre indication à la pratique de la randonnée pédestre , l’absence de contre indication à la pratique en compétition de randonnée challenge (sauf membres bienfaiteurs, d’honneur ou honoraire).
Pour toute première prise de licence, un certificat médical d’absence de contre indication à l’activité sportive pratiquée daté de moins d’un an au jour de la prise de licence, doit être fourni par le pratiquant. Sa durée de validité est maintenant de 3 ans sous certaines conditions.
Renouvellement de licence : Durant la nouvelle période de validité de 3 ans du certificat médical, lors de chaque renouvellement de licence, le pratiquant doit répondre à un questionnaire de santé ;
S’il répond « NON » à toutes les questions et qu’il l’atteste (cf. annexe 2), il est dispensé de présentation d’un certificat médical. – S’il répond « OUI » à une seule des questions, ou s’il refuse d’y répondre, il doit présenter à son club un certificat médical datant de moins d’un an au jour de la prise de licence.
Pratique en compétition : Attention, pour pratiquer la Rando challenge en compétition, le certificat médical doit mentionner l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Sa validité est également de 3 ans..
Le non respect des conditions ci-dessus entraîne la perte de qualité de membre.
Les mineurs à partir de 14 ans sont admis accompagnés d’un adulte avec une autorisation expresse des parents ou du représentant légal.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Ce n’est pas une prestation de service mais pour un fonctionnement de l’association
Aucun remboursement de cotisation ne peut donc être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de radiation, de décès d’un membre en cours d’année (sauf cas exceptionnel).
La section n’ est pas équipée pour les personnes souffrant d’ handicap mental ou physique; elles ne peuvent adhérer à la section.
Article 2 Assurance
L’adhésion à la section inclut obligatoirement la licence Premium de la FSASPTT . Les adhérents licenciés auprès d’une fédération délégataire s’acquitteront de la licence “access”
L’assurance est valable du 1er août de l’année N au 31 décembre de l’année suivante N+1.
Pour les journées portes ouvertes ou découvertes de la section, la personne est sous couvert de la licence événementielle FSASPTT. Pour une participation ponctuelle: établir un bulletin d’adhésion et prendre la licence événementielle FSASPTT qui permet de licencier une personne venant pratiquer notre activité pour une journée exceptionnellement.
Article 3 Démission, décès, disparition
Le membre démissionnaire adresse sous lettre recommandée avec accusé de réception, sa décision au président de la section. Elle n’a pas a être motivée par le membre démissionnaire. Il ne peut prétendre à une restitution de cotisation, de la licence FSASPTT ou autres. Seule la cotisation section peut être exceptionnellement remboursée au prorata des mois écoulés sur l’année civile et après décision du comité de section.
En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne. Les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
Article 4 Exclusion, radiation
Selon les statuts de l’ association, du non-respect du règlement intérieur, du refus de paiement de la cotisation annuelle, de la déontologie ou de la charte du randonneur, de l’utilisation malveillante des adresses courriels des adhérents, d’un mauvais état d’esprit, qui se présente au départ d’une sortie avec un équipement jugé insuffisant par l’animateur, d’un motif grave portant préjudice moral ou matériel à la section, de la non présentation du certificat médical ou du questionnaire de santé peuvent déclencher une proposition d’exclusion ou une proposition de radiation définitive.
Celle-ci est prononcée par le comité de section élu à l’assemblée annuelle de section, et, seulement après avoir entendu oralement ou par écrit les explications du membre contre lequel une proposition d’exclusion ou de radiation est engagée.
Cette proposition d‘exclusion ou de radiation doit être prononcée par la majorité des deux tiers des membres présents au comité de section.
Si l’exclusion ou la radiation est prononcée une option d’appel est autorisée par les statuts de l’association Montpellier Métropole Asptt.
TITRE III
-Animateurs, formation, activités et sorties
-Programme des sorties
-Equipement
-Covoiturage
-Charte du randonneur
-Code de la route Sécurité routière
-Communication
-Indemnité de remboursement
-Commission de travail
-Site internet
-Matériel de la section
-Modification règlement intérieur
Article 1 Animateurs. Formation. Activités et sorties
L‘ animateur est un bénévole qui a à charge d’organiser et d’animer les randonnées pédestres . Il remet au président de la section la photocopie du ou des diplômes qu’il possède.
L’animateur n’a pas d’ obligation de résultat mais des obligations de sécurité envers les adhérents et les tiers. Il peut refuser ponctuellement un randonneur au départ d’une sortie ou d’un séjour, mais il doit motiver son refus sinon il pourrait être accusé de discrimination..
Chaque adhérent peut devenir animateur occasionnellement à condition que le président de section le juge apte à faire face à cette responsabilité, qu’il s’entoure de toutes les précautions nécessaires et fasse approuver son itinéraire par le président de section. Le president de section ou l’animateur peut annuler une sortie pour des raisons de sécurité ou en cas de force majeure (Météo …)
La section entend favoriser la formation.
Les demandes de formation sont validées par le président de section et dispensées par des organismes reconnus (ex FSASPTT, Fédération d’athlétisme pour la marche nordique ou autres…).
La section participe au coût de la formation lorsque la trésorerie le permet. Les frais de déplacement, nourriture et d’hébergement ne sont pas susceptibles d’être pris en charge par l’association sauf cas particuliers.
L’ adhérent qui a bénéficié d’une prise en charge de sa formation via l’association s’engage à exercer ses compétences au bénéfice de l’association pendant une durée minimum de 2 ans.
Un contrat de formation écrit sera passé entre Montpellier Métropole l’ASPTT section Montagne randonnée et l’adhérent ou l’animateur, l’engageant pour 2 années à la section, lorsque la formation est payée par la section et/ou s’il bénéficie de la subvention ASPTT, CNDS ou autres.
La section est présente aux foires aux associations. Deux journées découvertes de la section ou portes ouvertes ou participation ponctuelle sont organisées pour de futurs adhérents, une le dimanche ou une le jeudi pour la randonnée pédestre
L’adhésion est exigée dès la deuxième sortie. Aucune dérogation ne sera acceptée.
Les sorties se font à la journée, le dimanche et le jeudi, une fois par semaine, en weekend ou en séjour prolongé avec “nuitées”. Elles sont exclusivement réservées aux adhérents à jour de cotisation. Les séjours et weekends sont visibles sur le site internet de la section à la rubrique du sous menu calendrier et/ou sur le calendrier papier. Les inscriptions sont prises par l’animateur et/ou le président de section.
Une date limite d’inscription est fixée pour tout weekend ou séjour. Elle doit être respectée. Des arrhes seront demandés pour les nuitées, restauration, covoiturage…
En cas de désistement, ces arrhes ne sont pas remboursables et la totalité du séjour est dû, sauf en cas de force majeure à l’appréciation du comité de section ou par le remplacement d’ une tierce personne.
Par sécurité, les animaux de compagnie ne sont pas admis au cours des sorties pédestres .
Pour les enfants définis au titre II article 1(+ de 14 ans), seul l’animateur ou encadrant de la sortie est seul juge pour accepter ou refuser la présence d’enfants selon la difficulté de la randonnée pédestre .
Le président ou l’animateur peut annuler une sortie s’il l’ estime nécessaire pour raison de sécurité ou en cas de force majeure. (météo, équipement…)
Des sorties “vélo” peuvent être organisées exceptionnellement sous la responsabilité de l’animateur. Le port du casque sera alors obligatoire ainsi qu’un équipement approprié.
Article 2 Programme prévisionnel des sorties
Un programme prévisionnel des sorties (journalières weekends séjours) est rédigé par trimestre et adressé par courriels aux adhérents ou à consulter sur le site internet.
http://www.montpellier-randonnee-pedestre.asptt.com
Un niveau de difficulté sera indiqué autant que possible pour chaque randonnée du programme. (kilométrage, dénivelé, temps…)
Codifications:
–RD randonnée découverte de la nature.
–R1 sentier sans difficultés particulières du point de vue technique.
–R2 un passage demande une attention particulière (éboulis, , dénivelé, montée ou descente raide avec passage nécessitant l’utilisation des mains ou longueur importante de la randonnée)
-R3 passages plus soutenus dans l’utilisation des mains (déconseillé aux novices). Bonne connaissance de la montagne.
Un signe + pourra être ajouté à la cotation R pour signaler une difficulté particulière.
Les heures indiquées sont les heures de départ et il appartient à l’adhérent d’être présent sur le lieu de rendez-vous suffisamment à l’avance. Dix minutes à l’avance au moins.
Les lieux et heures de rendez vous sont indiqués sur le programme remis aux randonneurs .
Article 3 Equipement
De bonnes chaussures de marche sont obligatoires. Tout adhérent se doit d’être bien chaussé (chaussures crantées, tenue des chevilles). Sont interdites toutes variétés de sandalettes, baskets, ballerines…où le pied est libre de bouger (risque de foulure, torsion, entorse, cassure…)
Un minimum d’équipement adapté est conseillé: sac à dos avec réserve suffisante d’eau, casse croûte ou pique nique, imperméable, vêtements chauds, chaussettes de rechange, lacets, barres céréales ou fruits secs, petite pharmacie personnelle, lunettes de soleil, couvre chef, un sac poubelle, couverture de survie, boussole, lampe torche, carte topo, bâtons de marche, gants, crème solaire …papiers d’identité, licence, carte sécurité sociale mutuelle…
Les personnes qui se présentent au départ d’une sortie avec un équipement jugé insuffisant par l’animateur, ne pourront pas participer à la randonnée pédestre. (Titre II article 4) En cas de récidive ils pourront être exclus de la section.
Article 4 covoiturage
Le covoiturage est conseillé.
Toute personne souhaitant conduire lors du covoiturage est responsable des randonneurs dans son véhicule. Le conducteur doit respecter le code de la route. La prise de boissons alcoolisées, produits médicamenteux interdisant la conduite automobile et produits stupéfiants sont strictement interdits. Le véhicule doit être en bon état de marche et assuré. Les chauffeurs vérifieront qu’ils sont bien assurés pour les randonneurs transportés.
L’acceptation du système de covoiturage est sous l’entière responsabilité du conducteur et des passagers transportés.
Un dédommagement doit être proposé à ceux qui nous véhiculent avec sympathie. Considéré comme un service amical il se limite tout au plus au partage des frais sans réalisation de bénéfice.
Le montant kilométrique est défini par le comité de section et l’assemblée annuelle de section.
La section ou l’association ne seront pas tenues responsables en cas d’accident pouvant survenir au cours des déplacements.
Article 5 Charte du randonneur – Documents
Respectez la nature, les espaces protégés, les propriétés privées et les règles élémentaires de sécurité. De respecter les réglementations spécifiques des aires marines protégées. Ne jetez aucun papier, ramenez vos déchets (épluchures, boites en tout genre, peaux d’agrumes novices pour la végétation et les animaux). Laissez les lieux de votre pique nique propre. Ne coupez pas les fleurs. Ne pas allumer de feux. Suivez les sentiers, refermez bien les barrières et respectez les clôtures.
Participez à éco veille 34 afin de signaler lorsque vous constatez un désagrément sur un chemin (balisage effacé, arbre tombé, déchets divers ou décharge sauvage, éboulement…)par téléphone aux heures de bureau 04 67 41 78 58, par émail cdrp34_ecoveille@orange.fr ou sur le site http://herault.ffrandonnee.fr
Etre discret et ne pas crier pour avoir une chance d’apercevoir des animaux sauvages.
Ne pas prendre d’animal domestique lors de la randonnée pédestre . (Titre III article 1).
Prendre ses papiers d’identité, sa licence FSASPTT ou FFR en cours de validité, sa carte vitale, carte mutuelle le cas échéant.
Une fiche personnelle de santé facultative , jointe avec le bulletin d’adhésion, peut être placée dans le sac à dos du randonneur et servira en cas de problème de santé ou d’accident durant la sortie.
Article6 : Droit à l’image
Vous pourrez être amené à figurer dans des plans photos ou vidéo et de ce fait, vous autorisez expressément et sans contrepartie, “Montpellier Métropole ASPTT” à utiliser des photographies et/ou films qui pourraient être pris au cours de votre séjour pour les besoins de communication. De même, vous autorisez leur diffusion, leur publication et leur commercialisation sur tout type de supports susceptibles d’être utilisés.
Toute personne refusant d’être photographiée ou filmée devra en faire part au Président de section préalablement par écrit ou de le signaler sur le bulletin d’adhésion.
Article 6 Code de la route – Sécurite routière
Le code de la route prévoit la circulation d’un groupe pédestre à droite sur les chaussées. Mais il peut être décidé de circuler à gauche de la voie en file indienne. Il est recommandé de désigner un éclaireur dans les virages.
Dans tous les cas, l’animateur est le seul juge pour appliquer ou non ces dispositions suivant le danger.
L’utilisation d’un gilet réflectorisé est conseillé au serre-file et au chef du groupe. La nuit le dispositif doit être complété par un éclairage blanc à l’avant du groupe et rouge à l’arrière.
Prendre toutes précautions en traversant les voies de circulation.
La vigilance de chacun est de mise et le respect des consignes obligatoires.
Article 7 Communication
La communication interne de la section s’ effectue par courriels [email protected] ou par SMS ou courrier postal.
Ou par consultation de notre site internet http://www.montpellier-randonnee-pedestre.asptt.com,
Article 8 Indemnités de remboursement
Les membres élus du comité de section , les animateurs , peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions ou attributions et sur justifications.
Article 9 Commission de travail
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du comité de section.
Article 10 Site internet – droit à l’image
La section dispose d’un site internet dont l’ URL est:
http://www.montpellier-randonnee-pedestre.asptt.com
Et consultable par tous.
Si l’adhérent n’ accepte pas de voir son image apparaître sur le site de l’association, il doit impérativement compléter et signer le formulaire au dos du bulletin d’adhésion de la section.
Article 11 Matériel de la section
La section montagne randonnée met à la disposition de ses adhérents à jour de cotisation, des cartes, topos guides, magazines, divers matériels (cordes, baudriers, raquettes, bâtons, )… Ce matériel est mis à la disposition des membres à titre gratuit. Tout emprunt doit être signalé et rendu en bon état.
En cas de mauvaise utilisation, détérioration ou casse du matériel, un dédommagement sera demandé.
Article 12 Modification du règlement intérieur
